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Marques déposées par la société ELEMENTERRE JS
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ELEMENTERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEMENTERRE
ELEMENTERRE JS, société civile

Numéro de dépôt :
4172342
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/04/2025
ELEMENTERRE de ELEMENTERRE JS

Présentation de la marque ELEMENTERRE

Déposée le 8 avril 2015 par la société ELEMENTERRE JS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELEMENTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société ELEMENTERRE JS domicilié(e) 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 233 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEMENTERRE JS domicilié(e) 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque ELEMENTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTERRE arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

ELEMENTERRE JS a également déposé les autres marques suivantes : EN COMPAGNIE DES SARDINES


ELEMENTERRE JS, société civile - 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 340233501


ELEMENTERRE JS - 11 A rue de Baudel - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats à base de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, en salade, séchés, cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons, fromages, boissons lactées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, snack-bars, salon de thé, cafétéria. Services de traiteurs. Restauration ambulante. Restauration à domicile.